Mentions légales

Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .


Toute reproduction totale ou partielle du site web est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Imwebdesigner.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est notamment protégé par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.
De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées.

Les textes, images, et d'une façon général tous les contenus du site sont fournis par la Sté VISION dont elles en sont la propriété.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom “DRAP HOUSE ” et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de drap-house.fr.

Direction de la publication :
VIROULAUD Yann - Imwebdesigner.fr


La société hébergeant ce site est :
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58


Le webmaster est :
Mr VIROULAUD Yann

Le traité de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d'auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l'OMPI, a fait entrer le droit d'auteur international dans l'ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d'identification et de gestion des droits d'auteur.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,DRAP-HOUSE a effectué, auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, une déclaration simplifiée de conformité à la norme 15 concernant un traitement informatisé d'informations nominatives. Cette déclaration a été enregistrées sous le numéro -en cours.

Les informations recueillies par formulaire, par statistiques et journal de bord sont destinées exclusivement à nos services internes.
Pour la partie qui vous concerne, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur ces informations, que vous pouvez exercer auprès de Imwebdesigner.fr
CONDITIONS GENERALES D'ACCÈS

L'utilisation du site Web www.drap-house.fr entraîne l'acceptation des conditions d'utilisation du site ci-dessous exposées.
PRISE DE COMMANDE SUR LE SITE
Toute commande en ligne sur le site www.drap-house.fr entraîne l'adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales et aux conditions particulières à chaque service qui prévalent sur toute condition d'achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
www.drap-house.fr ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet. De même, www.drap-house.fr ne saurait être tenu responsable de l'interruption de ses services pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci.www.drap-house.fr n'apporte aucune garantie quant à l'utilisation des informations présentes sur le site et ne sera pas responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l'utilisation par un utilisateur du site des informations présentes sur le site, ni d'erreurs ou omissions dans celles-ci, de défauts ou d'interruptions dans leur fourniture ou de l'indisponibilité de tout ou partie de celles-ci.

MODIFICATIONS
www.drap-house.fr peut modifier ses services sans préavis et sans autre formalité que de déclarer ces modifications dans ses conditions générales et particulières en ligne.